Brèves du conseil des commissaires - 19 juin 2018
Dernières actualités
- Une journée « piquante » à l'école secondaire des Hauts-Sommets
- Communiqué - Début des travaux sur le site de l'école Val-des-Monts
- Semaine nationale de reconnaissance des brigadiers et brigadières scolaires
- Le CSSRDN célèbre l’héritage et l’engagement de ses retraités
- Journée nationale des bibliothèques scolaires
- Bourses Rêve de fou destinées à nos élèves du secondaire - Posez votre candidature d'ici le 15 décembre 2025
- Inauguration du projet Mange ton école à l’école Mer-et-Monde
- Journée de la réconciliation et de la vérité à l'école Émilien-Frenette
PROGRAMME DE RECONNAISSANCE DES EMPLOYÉS DE LA CSRDN
Félicitations à Mme Alexandra Coutlée et à Mme Lysiane Dallaire, récipiendaires du « Prix reconnaissance du conseil des commissaires » 2017-2018 remis à des employés qui se démarquent pour leur dévouement au sein de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord.
RÈGLEMENT DE DÉLÉGATION DE POUVOIRS
Le conseil des commissaires a adopté le Règlement de délégation de pouvoirs no 11 lequel entrera en vigueur le 1er juillet 2018 et remplacera le Règlement de délégation de pouvoirs no 6 ainsi que le Règlement de modification no 10.
REDDITION DE COMPTES ANNUELLE AU SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR - DEMANDE D’AUTORISATION DE SIGNATURE PAR LA DIRECTION GÉNÉRALE
Le conseil des commissaires a autorisé la Direction générale à signer les fiches d’autorisations du dirigeant de l’organisme; à signer une fois par année la déclaration du dirigeant de l’organisme et enfin, à signer le questionnaire sur les pratiques en gestion contractuelles.
POLITIQUE D’APPROVISIONNEMENT – AMENDEMENT DES SEUILS ET DES MODES D’ACQUISITION APPLICABLES AU SERVICE DES RESSOURCES MATÉRIELLES
Le conseil des commissaires a amendé les seuils et les modes d’acquisition applicables au Service des ressources matérielles relativement à la Politique d’approvisionnement. Les modes d’acquisition prennent effet le 1er juillet 2018.
LANCEMENT DE LA CONSULTATION - POLITIQUE CONCERNANT L’ALCOOL, LES DROGUES ET LES MÉDICAMENTS EN MILIEU DE TRAVAIL
Le conseil des commissaires a autorisé le lancement de la consultation de la Politique concernant l’alcool, les drogues et les médicaments en milieu de travail.
AJOUT À LA LISTE D’ADMISSIBILITÉ POUR DES POSTES DE DIRECTION D’ÉCOLE
Le conseil des commissaires a admis dans la liste d’admissibilité pour des postes de direction d’école, les personnes recommandées par les membres du comité de sélection qui a eu lieu le 4 juin 2018, à savoir Mme Marie-Claude Moquin et M. Pascal Rochon.
CONTRAT D’ASSOCIATION ENTRE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD ET L’UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI
Le conseil des commissaires a autorisé la direction de l’école secondaire des-Studios à signer le contrat.
POLITIQUE RELATIVE À LA VALORISATION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
Le conseil des commissaires a adopté la Politique relative à la valorisation de la formation professionnelle.
MODIFICATION À LA RÉSOLUTION R-5779/SOST (CONTRATS DE TRANSPORT 2018-2023)
Le conseil des commissaires a adopté les modifications de la résolution R-5779/SOST et il a autorisé le président et la directrice générale à signer pour et au nom de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord les contrats de transport 2018-2023 autobus/minibus cinq (5) ans avec les entreprises suivantes : Autobus Alary inc.; Autobus Brunet inc.; Autobus Campeau inc.; Autobus Rochon inc.; Autobus Transcobec (1987) inc.; 9094-8993 Québec inc.; André Desrosiers.
ADOPTION DES CONTRATS DE TRANSPORT 2018-2023 – CONTRATS DE FOURGONNETTES CINQ (5) ANS
Le conseil des commissaires a adopté les contrats de transport scolaire pour les fourgonnettes d’une durée de cinq (5) ans 2018-2023 et il a autorisé le président et la directrice générale à signer pour et au nom de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord les contrats de transport par fourgonnettes 2018-2023 avec les entreprises suivantes : Autobus Alary inc.; Les Autobus des Lacs inc.; Jean-Jacques Campeau inc.; Autobus de la Promenade 2000 inc.; Berlines Rivières-du-Nord inc.; 9094-8993 Québec inc.; André Desrosiers.
ANALYSE DE FAISABILITÉ ET DE VIABILITÉ RELATIVEMENT À UN PROJET SOUMIS D’UNE NOUVELLE ÉCOLE SECONDAIRE DE PROXIMITÉ À PRÉVOST
Le conseil des commissaires a résolu à l’effet de procéder à une étude approfondie de la demande effectuée par les représentants du projet « Pour une nouvelle école secondaire à Prévost » et d’explorer toutes les avenues et les modalités innovantes susceptibles de mettre en relief ses particularités, son potentiel et ses avantages dans une perspective de faisabilité et de viabilité à long terme et de conclure l’analyse susdite au plus tard le 30 juin 2019.
DEMANDE D’AJOUT D’ESPACES - PQI - 2019-2029
Le conseil des commissaires a adopté le Plan québécois des infrastructures (PQI) 2019-2029.
PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION ET DE DESTINATION DES IMMEUBLES 2018-2021
Le conseil des commissaires a adopté le Plan triennal de répartition et de destination des immeubles 2018-2021.
PLAN D’ENGAGEMENT VERS LA RÉUSSITE (PEVR)
Le conseil des commissaires a adopté le Plan d’engagement vers la réussite de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord.
POURSUITE DES TRAVAUX POUR UN PROGRAMME RÉGIONAL ALTERNATIF AU SECONDAIRE
Le conseil des commissaires a autorisé la directrice générale à poursuivre les démarches afin d’assurer la mise en œuvre du projet pour un programme alternatif au secondaire et à effectuer toutes les étapes nécessaires afin d’ajouter cette offre de service pour la rentrée scolaire 2020.
MODIFICATION AU PLAN DES EFFECTIFS DES DIRECTIONS ET DES DIRECTIONS ADJOINTES D’ÉCOLE
Le conseil des commissaires a autorisé la modification au plan des effectifs adopté le 22 mai afin d’abolir le poste de direction adjointe aux écoles Mariboisé et alternative de la Fourmilière et de scinder la responsabilité des écoles Mariboisé et alternative de la Fourmilière afin que chaque établissement ait une direction dédiée exclusivement à un établissement. De plus, il a autorisé la création d’un poste de direction pour l’école alternative de la Fourmilière, incluant le projet d’école alternative au secondaire.